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Conditions Générales de Vente – Ezras Emporium
1. Préambule
Ezra’s Emporium, ci-après « la Société EZRAS Emporium », est une plateforme multiculturelle dédiée à la promotion et la vente de produits et services d’origine africaine. Notre engagement s’étend à la valorisation de l’art, de l’artisanat, de la gastronomie et de la culture africaine dans toute sa diversité, aussi bien auprès des particuliers que des professionnels.
2. Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent à l’ensemble des produits et services proposés par Ezras Emporium, incluant mais non limités à :
– Produits alimentaires transformés africains
– Artisanat africain (accessoires, bijoux, vêtements, objets décoratifs)
– Œuvres d’art (peintures, sculptures)
– Services de traiteur spécialisé en cuisine africaine
3. Produits et Services
3.1 Produits alimentaires : La Société propose une gamme de produits alimentaires transformés, issus de recettes traditionnelles africaines, destinés aussi bien aux particuliers qu’aux professionnels de la restauration.
3.2 Artisanat : Nous offrons une sélection d’articles artisanaux authentiques, incluant des bijoux, des accessoires, des vêtements et des objets décoratifs, accessibles aux particuliers et aux revendeurs.
3.3 Art : Notre galerie présente des œuvres d’artistes africains contemporains, principalement des peintures et sculptures, destinées à une clientèle de particuliers et de professionnels (décorateurs, galeristes, etc.).
3.4 Services de traiteur : Ezras Emporium propose des services de traiteur spécialisés en cuisine africaine pour divers événements, s’adressant aussi bien aux particuliers qu’aux entreprises.
4. Commandes et Réservations
4.1 Produits : Les commandes peuvent être passées en boutique, par téléphone ou via notre site web, par les particuliers comme les professionnels.
4.2 Œuvres d’art : Les achats d’œuvres d’art peuvent nécessiter un délai de livraison spécifique, communiqué lors de la commande, que ce soit pour des particuliers ou des professionnels.
4.3 Services de traiteur : Les demandes de devis doivent être effectuées au moins 14 jours avant l’événement, que ce soit pour un particulier ou une entreprise.
5. Prix et Paiement
5.1 Tous les prix sont indiqués en euros, TTC.
5.2 Pour les œuvres d’art, un certificat d’authenticité est fourni, que l’acheteur soit un particulier ou un professionnel.
5.3 Services de traiteur : Un acompte de 40% est requis à la réservation, pour tous les clients.
6. Livraison et Retrait
6.1 Produits standards : Livraison offerte pour toute commande supérieure à 80€ dans un rayon de 30 km, pour les particuliers comme les professionnels.
6.2 Œuvres d’art : La livraison est effectuée par un service spécialisé, les frais sont calculés au cas par cas, que l’acheteur soit un particulier ou un professionnel.
6.3 Services de traiteur : Les frais de déplacement sont inclus dans le devis pour les événements dans un rayon de 50 km, pour tous les clients.
7. Droit de rétractation
7.1 Un délai de rétractation de 14 jours s’applique pour les achats à distance, sauf pour les produits alimentaires périssables et les services de traiteur personnalisés, que l’acheteur soit un particulier ou un professionnel.
7.2 Pour les œuvres d’art, un délai de réflexion de 7 jours est accordé, pendant lequel le client peut annuler son achat sous réserve que l’œuvre n’ait pas été modifiée ou endommagée, que ce soit pour des particuliers ou des professionnels.
8. Garanties
8.1 La Société s’engage à respecter les garanties légales de conformité et des vices cachés pour tous les produits vendus. Ce droit de garantie est applicable aux particuliers ainsi qu’aux professionnels, avec une procédure spécifique à suivre pour chaque cas.
8.2 Pour les œuvres d’art, nous garantissons l’authenticité des pièces vendues. En cas de doute, un rapport d’expertise pourra être fourni sur demande.
9. Responsabilité
9.1 La Société ne saurait être tenue responsable des dommages indirects ou immatériels consécutifs à l’achat de produits ou services.
9.2 En cas de dommages causés par le produit, la responsabilité de la Société est limitée à la valeur d’achat du produit en question, que l’acheteur soit un particulier ou un professionnel.
10. Protection des données
10.1 Les informations collectées lors des commandes sont exclusivement utilisées pour le traitement des commandes et sont traitées conformément à la législation en vigueur sur la protection des données.
10.2 Les clients ont un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Ce droit est applicable pour les particuliers et les professionnels.
11. Loi applicable et litiges
11.1 Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute procédure judiciaire.
11.2 Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera porté devant le tribunal compétent, que le client soit un particulier ou un professionnel.
12. Modifications des CGV
12.1 La Société se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les clients seront informés des changements par voie électronique ou par affichage en boutique.
12.2 Les modifications n’affecteront pas les commandes déjà passées et confirmées.
